Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGE DE FOND
Monsieur Frank TAPIRO

Numéro de dépôt :
4068384
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2024
IMAGE DE FOND de Frank TAPIRO

Présentation de la marque IMAGE DE FOND

Déposée le 12 février 2014 par monsieur Frank TAPIRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IMAGE DE FOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Frank TAPIRO domicilié(e) 26 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.

La marque IMAGE DE FOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGE DE FOND est expirée depuis le 12 février 2024.

Frank TAPIRO a également déposé les autres marques suivantes : HD PURE PLAYER , DATAKA DATA KREATIV AGENCY , HEBELIS , DATACA DATA KREATIVE AGENCY , ANTISEMITOX , PURE PLAYER HD


Monsieur Frank TAPIRO - 26 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs, modems, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; téléphones, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion (administrative) de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits audiovisuels, informatiques, articles de sport et vestimentaires (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des surfaces d'exposition ; location d'appareils distributeurs automatiques ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité.

Télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistés par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur, émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistés par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur, émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; consultations en matière de télécommunication.

Education ; formation ; divertissements ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production de programmes et d'émissions audiovisuelles ; éducation ; formation ; divertissements ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires.

Recherches biologiques ; recherches géologiques, consultations pour la protection de l'environnement ; consultations professionnelles en matière d'authentification d'oeuvres d'art ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; services de laboratoires ; recherches techniques ; consultations en matière d'ordinateurs, d'informatique, programmation d'ordinateur, location d'ordinateur ; services de normalisation (standardisation) technique ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine).